WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel …
Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.09 ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines … sont utilisées comme colles, comme apprêts pour textiles, etc. (voir les Considérations générales du présent Chapitre, … ci-dessous : Les résines polyamines, comme les poly(éthylèneamines) ne sont pas des résines aminiques et …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ … ou des exercices (avec généralement des espaces destinés à être complétés à la main), les publications techniques, les … jaunes » ), les catalogues de musées, de bibliothèques, etc. ( à l'exception des catalogues commerciaux), les livres …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir … ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir … par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et validés), ont pour caractéristique de … timbres de quittance, sur les reçus, certificats, chèques, etc. Les timbres de surtaxe, pour rétablir ou aggraver la …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans … caractérisés par leur légèreté, des roues à pignon fixe, etc. 4) Les bicyclettes pour infirmes (par exemple, … est fixée une chaîne entraînant un pignon, destinées à être montées par des enfants, des adolescents et des …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en … même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule … ou agglomérés sous forme de pellets (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de fragments des racines ou … ne peut excéder 3 % en poids. Les pellets de manioc peuvent être à l'état désagrégé, mais ils restent classés dans la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium …