WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide …
Explanatory notes
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide … usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de … comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé : - d'un seul … type mentionné à l'alinéa 1) ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche … près complètement abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour l'obtention du verre à vitres, divers procédés mécaniques, dont les uns procèdent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … parfumerie. 8) Diacétyle (CH 3 COCOCH 3 )* . Liquide jaune verdâtre, ayant une odeur pénétrante de quinone. Utilisé … d'odeur pénétrante, utilisé comme solvant dans les vernis cellulosiques ou pour les résines. C. ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
Explanatory notes
… forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 8431.49 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations … b) Soit que, s’agissant d’organes identiques à ceux des véhicules automobiles et non reconnaissables comme étant …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même … comestible. B) HUILE DE MOUTARDE. Il s'agit d'une huile végétale fixe obtenue, par exemple, à partir des trois espèces végétales ci‑après : moutarde blanche ( Sinapsis alba et …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni … variété commerciale est le poivre proprement dit, provenant du Piper nigrum , qui se présente comme poivre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.9 > 8426.91
… Conçus pour être montés sur un véhicule routier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
… Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604 > 5604.10
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles …