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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220 > 7220.1 > 7220.12
… D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.40
… Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2105 > 2105.00
… Glaces de consommation, même contenant du cacao …
Section II > Chapitre 9 > Position 0910 > 0910.9 > 0910.91
… Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106 > 1106.10
… Des légumes à cosse secs du n° 07.13 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.51
… Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.10
… Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.92
… D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm³ …
Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.1
… D'un poids n'excédant pas 185 g …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212 > 5212.1
… D'un poids n'excédant pas 200 g/m² …