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Section XVII

Explanatory notes

… de navigation aérienne ou spatiale (Chapitre 88), les bateaux, aéroglisseurs et engins flottants (Chapitre 89), … que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (bavettes de garde‑boue et couvre‑pédale, par exemple) ( … ferrures pour carrosseries de véhicules (par exemple, les baguettes ajustées pour l'ornementation des carrosseries, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… 1. Ensemble dénommé « unité de base », conditionné pour la vente au détail , constitué par : 1°) une unité de base, 2°) un combiné téléphonique apte à être connecté sans fil à l'unité de base et 3°) un chargeur de batteries faisant également office de station d'accueil pour …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… doivent pas modifier la composition chimique du composé de base fournissant le métal recherché. Parmi les opérations … lithium, potassium, rubidium, césium, calcium, strontium, baryum), en particulier le chlorure de sodium ( n° 25.01 ), la barytine et la withérite ( n° 25.11 ), le spath d'Islande, …

Legal note

… les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… l'industrie alimentaire pour empêcher la prolifération des bactéries. Adoption : 1992 + 1994 … 4. Base pour bâtons de rouge à lèvres ne contenant ni matière colorante …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, des cylindres de cintrage et de formage, des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… 1. Compartiment d'organes de battage pour moissonneuse-batteuse constitué d'un habitacle accueillant trois tambours : un accélérateur de flux ou de paille, un batteur ou rotor et un tire-paille, permettant de séparer le …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… certains cas, un cédérom, le tout étant conditionné dans un emballage pour la vente au détail . L'appareil comporte … ou des appareils audio, - la programmation en langage « YABASIC ». La manette de commande possède différents boutons … une communication au moyen des technologies Ethernet (10BASE-T, 100BASE-TX, 1000BASE-T), Wi-Fi (selon la norme IEEE …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… personnels, comme du matériel de ski, de camping, des bagages, etc. pendant un déplacement. Il est conçu pour être monté sur les barres de toit extérieures d'un véhicule automobile à l'aide … fourni avec le coffre. Le coffre est composé d'une base en matières plastiques moulées et d'une surface …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS … des traces appréciables d'usage, et présentés en vrac, ballots, sacs ou emballages en vrac similaires ( n° 63.09 ). d) Les perruques …

Legal note

… par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… 1. Bandes autocollantes lumineuses LED flexibles 24 V, 1,3 W, pour intérieur, blanc froid. Les bandes lumineuses sont des produits d’éclairage modulaires …