Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102 > 7102.2 > 7102.21
… Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102 > 7102.3 > 7102.31
… Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.2
… Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.2 > 8805.21
… Simulateurs de combat aérien et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3
… Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaire …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : … dessin obtenu par des procédés ordinaires de gravure ou d’impression; les peintures dites copies conformes , obtenues … peint à la main ou orné de motifs décoratifs ou picturaux imprimés, faisant partie intégrante du tableautin. La …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ Tresses en pièces 5808.90 ‑ Autres A.‑ … de ficelles, de cordes ou de cordages tressés ainsi que les imitations de catgut obtenues par tressage ( n° 56.07 ). … matières textiles; elles peuvent présenter des trous assez importants pour qu'on puisse les utiliser comme anneaux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en …
Explanatory notes
… sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en … maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des eaux. Elle couvre … pour usages sanitaires ou hygiéniques d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier (+). ‑ Articles filetés : … d) Les chevilles de pianos, ainsi que les objets filetés similaires constituant des pièces détachées d'instruments de … de se déplacer. Les clavettes sont utilisées à des fins similaires, mais elles sont généralement plus résistantes et …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes …