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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par … ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
… Pneumatiques neufs, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …
Classification opinions
… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : 1969 …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
… Chambres à air, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
… Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Classification opinions
… 1. Interféron , protéine produite par les cellules du corps pour le défendre contre les virus et autres substances, qui … immunitaire. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 a) de sous-positions du Chapitre 30). Adoption : 1995 … 2. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et …
Explanatory notes
… ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et … et d'un jet d'air comprimé. Le présent groupe couvre, en outre, les pistolets de pulvérisation à main, à moteur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou …
Explanatory notes
… conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les …
Explanatory notes
… additifs anti‑corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres … et de plomb-tétraméthyle et contiennent, en outre, du bromure d'éthylène ou du monochloronaphtalène, par …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; …