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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… du n° 94.06; tôles, barres, profiles, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation … par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses alliages se substituent parfois au fer et à l'acier dans la construction de charpentes, de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… ou de marinade (comprenant de l’eau, du sel, du sucre, de la vitamine C, du tripolyphosphate de sodium, du nitrate de … 70 °C ; le produit peut contenir une faible quantité de gélatine additionnée. Adoption : 1983 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51
Classification opinions
… 1. « Marbre artificiel », en plaques rectangulaires (d'une épaisseur de 1,27 cm ou de 1,91 cm, d'une largeur de 63,5 cm ou de 76,2 cm et d'une longueur de 307,3 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …
Classification opinions
… Le trépied est équipé d'une tête panoramique basculante permettant une rotation à 360°. Il est également … rapide pour un montage et un démontage plus facile de l'appareil. Application de la RGI 1. Adoption : 2013 … 2. « … et d'un port de recharge à une extrémité et d'un support à l'autre extrémité. Un téléphone intelligent peut être monté …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… 1. Contenant de présentation , constitué d'un plateau et d'un couvercle en matières plastiques, utilisé pour la présentation, le conditionnement …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Classification opinions
… et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, …
Explanatory notes
… moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, … notamment le corozo (parfois dénommé ivoire végétal ), l’amande de palmier‑doum et les noix similaires d’autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
… Appareils de distillation ou de rectification …
Classification opinions
… 1. Evaporateurs rotatifs à vide, utilisés pour la concentration et la distillation de substances organiques, associant des … tubes et robinets) et des éléments en métal (bâti tubulaire, moteur électrique avec variateur de vitesse, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20
… De laine ou de poils fins …
Classification opinions
… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui … travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …