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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un … 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508
… Aspirateurs. …
Explanatory notes
… 85.08 - Aspirateurs. - A moteur électrique incorporé : … l’aspiration des matières, y compris les poussières et la filtration de l’air véhiculé. L’aspiration est faite par … appareils qu’ils accompagnent pour autant qu’ils soient en rapport, d’après leur nombre et leur nature, avec lesdits …Section V > Chapitre 25 > Position 2509
… Craie. …
Explanatory notes
… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, … aquatiques. Sont exclus de la présente position : a) Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b) Le produit connu … conditionnée comme dentifrice ( n ° 33.06 ). d) Les préparations à base de craie constituant des brillants pour …Section II > Chapitre 12 > Position 1203
… Coprah. …
Explanatory notes
… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour l'extraction de l'huile de coco mais il est impropre à … ne comprend pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, propre à l'alimentation humaine ( …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la … ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la … etc.), munies de mécanismes divers de brassage (fourches, râteaux, etc.), même avec dispositifs de séchage. 9) Les … machines d'ensimage , permettant d'imprégner la laine, la ramie, etc., d'huiles ou de produits chimiques en vue de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2834
… Nitrites; nitrates. …
Explanatory notes
… 28.34 ‑ Nitrites; nitrates. 2834.10 ‑ Nitrites ‑ Nitrates : … A.- NITRITES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les … dans le blanchiment des textiles, en photographie, comme raticide, pour la conservation des viandes, etc. 2) …Section V > Chapitre 25 > Position 2504
… Graphite naturel. …
Explanatory notes
… 25.04 - Graphite naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes … ce qui explique son emploi dans la fabrication des mines de crayon. Sa densité apparente varie, selon sa pureté, de 1,9 … plus communes n'est que de 40 à 80 %. Le graphite naturel traité thermiquement afin de le débarrasser des impuretés …Section II > Chapitre 10 > Position 1007
… Sorgho à grains. …