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Section XVII

Explanatory notes

… sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules … automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        c)   les véhicules aériens … comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 88. 5.‑  Les véhicules à coussin …

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… sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        b)   les véhicules … automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87;        c)   les véhicules aériens … comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 88. 5.‑  Les véhicules à coussin …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au … des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de …

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… dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au … des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le … broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques …

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… les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le … broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou … par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, … originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou …

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… ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou … par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, … originales , au sens du n° 97.02, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, …

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… 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   16  correspondant au … (de la viande et du poisson, par exemple), elles sont classées dans la position du Chapitre 16  correspondant au …

Legal note

… deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   16  correspondant au …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des …

Legal note

… minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du … ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres … boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent …

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… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du … ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres … boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un … des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des …

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… produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un … des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des …

Section VI > Chapitre 28

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