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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… protecteur. Ce revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons … mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et …

Legal note

… ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons … mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme …

Legal note

… et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32

Classification opinions

… à jet d'encre qui reproduit des images couleurs en demi-teinte (dont les formats peuvent atteindre le A0 - 864 x 1.189 mm), à l'aide de points de … mats ou brillants, matériaux transparents, etc.) Cet appareil est utilisé principalement dans l'imprimerie pour …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce … de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce … de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce … de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 mm. L'âme permet aux produits de l'espèce … de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, etc Adoption : 1998 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… composé d'une table carrée (76 cm x 6 cm) en bois plein et deux chaises assorties en bois revêtues d'un tissu … m) et peut soutenir des articles tels que des toiles, des peintures ou des tableaux noirs d'une hauteur pouvant atteindre 1,27 m. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… trouve aux abords des terrains de sport et autres sites d’accueil de spectateurs. L’assise est formée de planches en …

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