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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.10
… Hélices et rotors, et leurs parties …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et …
Classification opinions
… à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif imprimant avec … levier de commande dont la manoeuvre entraîne simultanément l'impression de la bande, son découpage et la fixation du … imprimer à main, en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la manière d'une pince, pour l'impression en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. ‑ Centrifugeuses, y … 8421.11 ‑ ‑ Ecrémeuses 8421.12 ‑ ‑ Essoreuses à linge 8421.19 ‑ ‑ Autres ‑ Appareils pour …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements … composés de deux pièces, non doublés, parfois grattés à l'intérieur, qui en raison de leur aspect général et de la … élastiques, bords côtes (ceintures côtelées), fermetures à glissière, ou autres éléments resserrants aux poignets. On …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
Explanatory notes
… de fruits ou d'autres parties de plantes destiné à les ramollir et à faciliter la pénétration du sucre. Ils sont … , mélange qui ne se cristallise pas au contact de l'air. L'imprégnation terminée, le sirop en excédent est égoutté, … que celui‑ci se cristallise, en séchant, à la surface ou à l'intérieur du produit. Les produits confits au sucre et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. ‑ Maillots, … - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport … explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages …
Classification opinions
… (par laminage) d'un côté. Ce produit est destiné à être utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par … et à haute performance, réalisé en fibres synthétiques liées les unes aux autres au moyen de résine et par procédé … totale. Le côté air propre, particulièrement dense et lisse, est renforcé par un canevas tissé à grosses mailles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non … d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de chargement à une ou plusieurs branches, ou d'estropes. Ces articles sont utilisés dans de nombreuses industries, dans les mines, les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Classification opinions
… jetables en feuille mince d'aluminium du type ordinairement utilisé dans la cuisine, principalement pour la préparation commerciale, l'emballage et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients … rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie industrielle pour contenir les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en …