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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… 9021.40 ‑ Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 ‑ Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.90 ‑ Autres I.‑ … ou de maintien. 11)  Les suspensoirs orthopédiques ( à l'exclusion des simples suspensoirs en bonneterie, par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… de l’alimentation humaine ou de l’alimentation animale, à l’exception des machines et appareils pour l’extraction ou … malt, des cuves‑matières, des cuves de filtration, etc., à l’exception toutefois des machines auxiliaires t elles que …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… (y compris les velours) tissés en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur leurs deux bords … et non rectilignes. 2)    Les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm provenant du découpage (dans le sens de … ou véritable, sur chacun de leurs bords latéraux, sont exclues de la présente position et restent classées avec les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

…               - Turboréacteurs : 8411.11 - - D'une poussée n'excédant pas 25 kN 8411.12 - - D'une poussée excédant 25 kN … - Turbopropulseurs : 8411.21 - - D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW 8411.22 - - D'une puissance excédant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… deux ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à l'exception des machines à brocher au fil textile, pour le … de broderie, mais non cependant les machines spéciales exclusivement conçues pour la broderie (y compris les … position couvre également les machines industrielles exclusivement conçues pour exécuter certains travaux …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A)   Longueur excédant 2 m. B)   Pas de torsion ou torsion inférieure à 5 … tow‑to‑top (voir la Note explicative du n ° 55.06). Sont exclus de cette position : a)    Les ensembles de filaments … titre total ou de filaments synthétiques étirés d'un titre n'excédant pas 20.000 décitex ( n° 54.02 ). b)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les appareils et … la fabrication des fils de papier à partir de rubans, à l'exception des véritables machines de corderie ou de … - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les appareils et …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre - Autres: 7112.91 - - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux … - - De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux …