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Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… produits du Chapitre 9 , les cônes de houblon ( n° 12.10 ), les racines de chicorée du n° 12.12 , les gommes, les …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. 3505.10 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés … exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excède pas 10 %.              -     soit de la transformation par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… bonbonnières, etc. ( à l'exclusion des contenants du n° 73.10 , des boîtes de ménage du n° 73.23 et des articles … foudres, cuves et récipients similaires des n°s 73.09 ou 73.10 . c)     Les poubelles et poubelles mobiles (y compris …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… 85.06 ‑ Piles et batteries de piles électriques (+) . 8506.10 - Au bioxyde de manganèse 8506.30 - A l'oxyde de … ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N°s 8506.10, 8506.30 et 8506.40 Le classement dans ces sous-positions …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau … des types décrits dans le présent alinéa ne relèvent du n° 32.10 que s'ils sont clairement reconnaissables comme étant …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. 7323.10 ‑ Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants … a)    Les bidons, boîtes et récipients similaires du n° 73.10 . b)    Les poêles, chaudières à foyer, cuisinières, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… sont obtenus, soit en chauffant le métal pur dans l'azote à 1.100 °C ou 1.200 °C, soit plutôt en chauffant à une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… Chapitre 84 et, pour ceux de la première catégorie, au n° 82.10 . La Note 4 du Chapitre répartit en deux groupes les … à coudre ( n° 84.52 ). l)    Les appareils à épiler ( n° 85.10 ). m)    Les appareils ménagers électrothermiques ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - Machines à meuler ou à … ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 8464.10 La présente sous-position comprend les machines à scier …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales . 8438.10 - Machines et appareils pour la boulangerie, la … tels que hache‑viande, machines à couper le pain ( n°s  82.10 ou  85.09 ). b)    Les fours industriels ou de …

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