Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, … ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, … ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On … entre lesquelles on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques; autres ouvrages en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; … à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; … à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, … étroites ou bien de tresses rondes et de faible diamètre. Leurs formes et dimensions dépendent des usages pour …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits … , Mactridae , Mesodesmatidae , Myidae , Semelidae , Solecurtidae , Solenidae , Tridacnidae et Veneridae ) : …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.20
… Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2
… Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.9 > 6812.91
… Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.20
… Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.50
… Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure …