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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.50
… Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.99
… Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à … 1 m) du présent Chapitre. Les barres de cette position sont généralement produites par laminage à chaud ou forgeage de …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés … ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés … ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les … pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les … pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente … Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1) Les cachets pour cire à cacheter, avec ou sans …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des … décolorés, blanchis, teints, frisés, ondulés, etc.) pour servir à la fabrication de postiches (perruques, mèches, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. …
Explanatory notes
… pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. - Savons, produits et préparations …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.18
… Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières …