Système harmonisé

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689 résultats pour "-Cit"

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… ou colorées.         Parmi les cires végétales, on peut citer :         1)   La cire de carnauba , qui exsude des …

Section V > Chapitre 25

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… travaux spéciaux de couture. Parmi ces dernières, on peut citer : 1)  Les machines à coudre spéciales pour les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… anatomique ou paléontologique , parmi lesquels on peut citer : 1)   Les animaux de toutes espèces conservés à sec …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… cette Section). Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : A)   Les cadres de châssis de véhicules automobiles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… machines, pour le moulage de matières autres que celles citées dans le libellé de la présente position (classement …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… décoration, sculpture. Parmi ces ouvrages, on peut citer les matériaux destinés à la construction des bâtiments …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… (voir notamment les exclusions ci‑après). On peut citer parmi les articles en ouate repris ici : 1)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… ci-dessus, parmi les outils de la présente position on peut citer : 1)    Les perceuses (chignoles, notamment), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… FABRICATION DE CHAPEAUX EN FEUTRE Dans ce groupe, on peut citer : 1)  Les bastisseuses mécaniques pour feutre de …

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