Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… du carbone avec les éléments ci‑après : oxygène ( n° 28.11 ), halogènes ( n°s 28.12 et 29.03 ), soufre ( n° 28.13 ), …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2916.11 - - Acide acrylique et ses sels 2916.12 - - Esters de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : 2906.11 - - Menthol 2906.12 - - Cyclohexanol, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… .               - Sans pilotes ni circuits de commande : 8524.11 - - A cristaux liquides 8524.12 - - A diodes émettrices …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… formes primaires.               - Acétates de cellulose : 3912.11 - - Non plastifiés 3912.12 - - Plastifiés 3912.20 - …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… non durci.               - En caoutchouc alvéolaire : 4008.11 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.19 - - Autres …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

…               - Courroies transporteuses :             4010.11 - - Renforcées seulement de métal             …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… ‑ Produits destinés à une inhalation sans combustion : 2404.11 ‑ ‑ Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… dans les gares; leurs parties.               - Chariots : 8709.11 - - Electriques 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section transversale carrée ou rectangulaire …

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