Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2 > 8539.22
… Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.57
… Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… Triés par type de composant chimique et ne contenant ni …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été …