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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, …
Classification opinions
… 1. Produit de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : … 2. Produit de revêtement pour toitures, murs extérieurs et surfaces métalliques , constitué par une solution de bitume …Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.62
… En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …