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Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73

… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25

… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93

… Carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00

Classification opinions

… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que magnésium, cuivre, manganèse, cobalt, destiné à être utilisé …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10

… leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56

… poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33

… (DCI), rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits …

Section XVII

Explanatory notes

… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 … accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les joints, …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, … accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les joints, …

Classification opinions

… 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de … de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), …

Legal note

… par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils d'alpaga, de … de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé … collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé … collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une …

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