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Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation … les chenilles qui les produisent ont rarement pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , produite …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé … collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière … ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Classification opinions

… Turbomoteur (turbine de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de combustion, d’une turbine de … et d’une turbine libre munie d’un arbre de transmission. C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la … classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des … classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du … appareils d'horlogerie, c'est‑à‑dire des appareils destinés essentiellement à mesurer le temps ou à effectuer une … générale, les parties de ces appareils. Les appareils de l'espèce peuvent être en toutes matières (y compris les métaux …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la … comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les … créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et … créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du n° 97.02, …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  … utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants : azote, …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang … utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants : azote, …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le … conçus pour se déplacer au‑dessus de l'eau (mer, estuaires, lacs), même s'ils peuvent se poser sur des plages …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non … démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote … sous réserve qu' ils présentent les caractéristiques essentielles des appareils complets. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote … peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des … 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres …

Section I

Explanatory notes

… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf …

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