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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant … et, par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris lesdes ouvraisons préparatoires au filage. Le cardage a essentiellement pour effet de démêler les fibres de coton, … en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en filature de cotons longue soie pour …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages de nickel Le nickel sous forme brute se présente généralement sous forme de lingots, de gueuses, de … produits chimiques. Sous certaines de ces formes, il est également utilisé dans des paniers de titane pour le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… 38.03 ‑ Tall oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la … activées, etc.). C'est un liquide de couleur jaunâtre, essentiellement constitué par un mélange d'acides gras et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… CHIMIQUEMENT DEFINI OU NON Le corindon artificiel résulte de la fusion de l'oxyde d'aluminium dans un four électrique. L'oxyde d'aluminium peut contenir de faibles quantités d'autres oxydes (oxyde de titane, oxyde de … zirconium, sont exclus ( n° 38.24 ). Le corindon artificiel est présenté en morceaux ou en masses, broyé ou en grains; …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres 8508.60 - Autres aspirateurs 8508.70 - Parties Sous … et la filtration de l’air véhiculé.  L’aspiration est faite par une turbine calée directement sur l’axe du …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… de fantaisie.               - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et … au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans … (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont essentiellement constituées par de la cellulose et sont … recouvertes d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est lisse et leur couleur naturelle blanche, jaunâtre ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… ‑ Sacs et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 6305.20 ‑ De coton               ‑ De matières textiles synthétiques ou artificielles : 6305.32 - … les sachets pour l'envoi d'échantillons, les sachets destinés à contenir une dose de produits (sachets à thé, par …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

les diverses variétés de thé produites par les plantes de l'espèce botanique Thea (Camellia) . La préparation du thé vert consiste essentiellement à chauffer les feuilles fraîches, à les … et mises à fermenter avant la torréfaction ou le séchage. Est couvert également le thé partiellement fermenté (thé …

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