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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 … renfermant un assortiment d'articles de correspondance La présente position comprend les articles en papier ou en … réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.37
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.12
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.22
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.55
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides …