Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à …
Explanatory notes
… 17.02 ‑ Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à … sirop de lactose : 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur … la forme d'un sirop dense (voir la partie B ci‑après). On l'utilise en pharmacie, en brasserie ou dans la fabrication …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types …
Explanatory notes
… et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types … de cuivre, de chrome, de cobalt, etc.) ou de sels (tels que fluorures ou phosphates des métaux déjà indiqués) avec ou …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, …
Explanatory notes
… mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, … d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est … préparé , mais non autrement travaillé, c'est‑à‑dire celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en …
Explanatory notes
… tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en … la fabrication de cannes (y compris les cannes de golf), parapluies, fouets, manches d'outils et articles similaires … et manches à balais, par exemple). Sont exclus les bois de l'espèce rabotés, courbés, tournés (au …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …