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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… pour le verre dit verre à vitres , les baguettes, les tubes, les fibres de verre). G)   Le pressage , effectué … au chalumeau d'émailleur, à partir de baguettes, de tubes, etc., pour la fabrication d'ampoules, de …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … les mêmes armes à l'usage de la police ou d'autres corps constitués (douane, gardes‑frontières, etc.). 2) Les armes …

Legal note

… autres articles du Chapitre 36;         b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du n° 30.02;        c)   les …

Legal note

… monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du n° 30.02;        c)   les …

Section VI > Chapitre 36

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De … ou en épis. Les grains provenant de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux … le riz décortiqué ou blanchi, même poli, glacé, ou étuvé, et le riz en brisures restent compris dans le …

Legal note

… Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les …

Legal note

… morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32

Classification opinions

… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, se verrouille avec un circuit …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par une bande (formée d'une ou de plusieurs … extrudés, en matières plastiques, présentés sous forme tubulaire ou à plat. Adoption : 1961 … 2. Serre-câble, … une échelle graduée de mesure. Ce sac est muni d'un tube de drainage, d'un adaptateur pour cathéter, d'une …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du … mollusques et des autres invertébrés aquatiques. 2)    Des cultures de micro‑organismes et des autres produits du n° …

Legal note

… des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… d'emploi, composés : 1°) d'un certain nombre d'éléments constitués par un profilé en acier présentant, à sa partie inférieure et sur toute sa longueur, une ouverture dont un des bords est aménagé en rail pour le …