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Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… en mélanges de mélasses ou d'autres substances sucrées analogues, dans une proportion excédant généralement 10 % en …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… huit jours. Relèvent également de cette position les chronographes pour véhicules , comportant, outre les aiguilles habituelles, l'aiguille de chronographe, un totalisateur de minutes et un enregistreur …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… fermentées, ces feuilles pouvant être entières ou écôtées, rognées ou non, brisées ou découpées même sous une forme … Les déchets de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant de la manutention des …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont exclus de la … et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b)    Les rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Les peaux d'ovins sont … (y compris le chamois combiné) du n ° 41.14 . b)    Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après …

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