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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, … constitués par le mélange : a) De phosphates naturels calcinés et de chlorure de potassium. b) De …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …