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Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation …

Legal note

… que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou …

Legal note

… potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  …

Legal note

… à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … ( n° 09.01 ). d)    Les poudres pour la fabrication de crèmes, glaces, desserts et préparations analogues, qui ne …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les … de ces matières sont exclus de ce Chapitre : 1 ° )    Le crin ( n ° 05.11 ou Section XI ). 2 ° )    Les monofilaments … formes de chapeaux, du Chapitre 65 . h)      Les fouets et cravaches ( n ° 66.02 ). ij)      Les fleurs artificielles ( …

Legal note

… les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18);        k)     …

Legal note

… des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18);        k)     …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… de coiffures du Chapitre 65;          f)   les fouets, cravaches et autres articles du n° 66.02;          g)   les …

Legal note

… de coiffures du Chapitre 65;          f)   les fouets, cravaches et autres articles du n° 66.02;          g)   les …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… benzène, phénol, pyridine, par exemple) il existe des critères spécifiques de pureté qui sont indiqués dans les …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Arsenic Cd                    Cadmium Cr                     Chrome Mg                   Magnésium … le classement de ces articles, sont généralement celles décrites dans les Considérations générales du Chapitre 72. * …

Legal note

… Arsenic Cd                    Cadmium Cr                     Chrome Mg                   Magnésium …

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