WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1501
Explanatory notes
… par tout procédé, par fusion, pressage ou extraction à l'aide de solvants par exemple; le procédé le plus communément utilisé est la fusion (à la vapeur, à basse température ou par voie … Dans certains cas, le reste de la graisse contenu dans les résidus peut être extrait à l'aide de solvants. Sous réserve …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
Explanatory notes
… café et de succédanés de café. Ils se présentent à l'état liquide ou en poudre et sont généralement très concentrés. Est notamment compris dans le présent … en café infusé puis congelé avant d'être ensuite séché sous vide. 2) Les extraits, essences et concentrés de thé ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
Explanatory notes
… montage résulte du simple dépliage des différentes parties solidaires les unes des autres (boîtes à pâtisserie, par …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les … les réveils de poche comportant une béquille ne sont pas considérés comme montres. Relèvent de la présente position …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
Explanatory notes
… porte-éponges, porte-linges, distributeurs de savon liquide, crochets d'attache (pour essuie-mains, etc.), poudriers, corps de vaporisateurs de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
Explanatory notes
… les machines de distribution automatique de boissons froides ou chaudes sans dispositif de paiement ( n° 84.19 ). Cette … et autres réceptacles divers simplement munis d'une serrure individuelle à déblocage automatique, par pièce ou jeton, …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le … la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface … Ils sont obtenus soit par un traitement mécanique du papier humide, soit après fabrication, en faisant passer le papier …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux …