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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
Explanatory notes
… base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les … avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de poils fins ‑ De nylon ou d'autres …Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
Explanatory notes
… en cermets, y compris les déchets et débris. Ces produits, constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très … d'aluminium, dits boral . Les cermets de la présente position peuvent être soit bruts soit ouvrés. Ils sont …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
Explanatory notes
… du commerce. A.- OXYDES DE COBALT 1) Oxyde de cobalt (monoxyde de cobalt, oxyde cobalteux) (CoO), poudre grise, … généralement sous forme de poudre grisâtre ou noire constituée par du monoxyde de cobalt et par de l'oxyde salin … dans des proportions variables. Ces produits servent en émaillerie pour l'obtention de couleurs bleues de grand feu …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
Explanatory notes
… les locomotives et les locotracteurs autres que ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou par … ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : 1514.11 …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …