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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. …
Explanatory notes
… (simple face, double‑face, rotative, etc.), les essoreuses (à manivelle, etc.), les rouleaux‑essoreurs , les plaques en acier inoxydable poli, ainsi que … les accompagnements musicaux, etc.). 7) Les machines à essuyer les films, les machines à dépolir les négatifs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments … (cristaux, gaz, liquides, produits chimiques, par exemple) est influencé soit par la lumière provenant d'une source … les miroirs spéciaux pour l'observation des souffleries d'essai, par exemple). Les miroirs rétroviseurs ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : 8607.11 - - Bogies et … ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être exclues par les Notes de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les … des pilotes de chars. Ces articles se composent essentiellement des éléments suivants : ‑ une cabine de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant … sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion est en papier, carton ou textiles. Ces articles peuvent être …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, … comprimer une colonne d'air qui, par action sur la détente, est transférée dans le canon de l'arme et chasse le …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - Des types conçus … de l'eau de condensation. Les machines et appareils de l’espèce peuvent être constitués d’un seul dispositif … de chauffage étant accessoire au regard de la fonction essentielle de ces appareils qui est de produire du froid en …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… générale tous les ouvrages de librairie et autres articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à … A) Les livres et plaquettes (petits livres), consistant essentiellement en textes de tout genre, imprimés en tous … des questions ou des exercices (avec généralement des espaces destinés à être complétés à la main), les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels …