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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Classification opinions
… 1. Fibres dites « céramiques » d'oxydes (constitués principalement par de … sels minéraux et d'une faible quantité de liant organique (procédé de mise en solution). Adoption : 1987 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La … facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées … en fil métallique, les boutons ou têtes de porcelaine pour ces bouchons. 6) Les bocaux d'utilisation générale pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… … bexaglifozine … budiodarone … cabazitaxel … carabersat … célivarone … coléneuramide … crolibuline … cromoglicate … … dexbudésonide … dexnébivolol … acide diprogulique … docétaxel … ébalzotan … écomustine … édifolone … … … ortataxel … osémozotan … oxéglitazar … paclitaxel … Céribate de paclitaxel … paclitaxel trévatide … pixatimod … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49
INN
… … prémafloxacine … quiflapon … quilostigmine … racéméthorphane … racémorphane … rébastinib … réproxalap … rilapladib … … … tariquidar … télinavir … tézampanel … timapiprant … torcetrapib … tuvatexib … véliflapon … véradoline … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 8412.39 - - Autres 8412.80 - Autres 8412.90 - Parties Cette position englobe les moteurs et machines motrices non … les moteurs à ressort, à contrepoids, etc., ainsi que certains moteurs hydrauliques ou à vapeur. A.- PROPULSEURS A … 1) Le statoréacteur (ou thermopropulseur). C'est un moteur mécaniquement très simple, mais qui ne peut …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… Autres : 1209.91 ‑ ‑ Graines de légumes 1209.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines, fruits et spores à … germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente Note explicative et …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1) Les minerais d'antimoine . a) La cervantite, oxyde d'antimoine . b) La kermésite, … de germanium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation …Section XX > Chapitre 95
… pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 63; g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à … destinés aux articles du présent Chapitre sont classés avec ceux‑ci. 4.- Sous réserve des dispositions de la … le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés à un ou plus d’un article et qui ne …Legal note
… Chapitre 63; g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à … destinés aux articles du présent Chapitre sont classés avec ceux‑ci. 4.- Sous réserve des dispositions de la … le n° 95.03 s’applique également aux articles de cette position combinés à un ou plus d’un article et qui ne …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. …Legal note
… VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : a) en raison de …Section XVII > Chapitre 87
… cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …