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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits … ils sont généralement partagés en deux ou coupés en tranches, dénoyautés ou épépinés. Ils peuvent également ‑ et … de sucre ou d'autres substances et non autrement transformée, même contenant des graines, des parties …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478
… Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.78 - Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8478.10 - Machines et appareils 8478.90 - Parties … couvre les machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac. L'écôtage est effectué dans des …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à … 2) Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et avec … une colonne d'air qui, par action sur la détente, est transférée dans le canon de l'arme et chasse le projectile. …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de poly(acétate de vinyle) (5 % en … pour lier définitivement les fibres même superficielles entre elles. Adoption : 1964 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4
… Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières …