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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… équipée d’une vanne électromécanique d’inversion de cycle permettant l’inversion du cycle thermique. L’unité est …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… visibles de légumes (environ 26 % : poivron rouge, oignon, carotte et poivron vert) et de fruits (environ 7 % : ananas) …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la … plastiques (Chapitre 39);        l)    les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du n° 83.06;        …

Legal note

… de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la … plastiques (Chapitre 39);        l)    les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du n° 83.06;        …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un …

Legal note

… inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un …

Legal note

… inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.              Tous les composants d'un …

Section XI

Explanatory notes

… les articles des n°s 30.05 ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en … ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du … enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du …

Legal note

… les articles des n°s 30.05 ou 30.06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en … ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du … enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de … à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par … tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;        b)  la …

Legal note

… chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de … à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par … tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;        b)  la …

Section XV

Explanatory notes

… a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au …

Legal note

… a)   les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur …

Legal note

… maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la … classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés. … ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à …

Legal note

… tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.      Dans la … classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés. … ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à …

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