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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2809.10 ‑ Pentaoxyde de diphosphore … (acide diphosphorique) (H 4 P 2 O 7 ) est formé par chauffage contrôlé de l'acide orthophosphorique. Il est … des masses vitreuses qui se volatilisent quand elles sont chauffées au rouge et ne peuvent pas être cristallisées. …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et …
Explanatory notes
… face à face avec un fil de poil commun sur un métier‑chaîne spécial; le fil de poil est ensuite coupé de façon à … bouclées) (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les étoffes bouclées du genre éponge présentent sur leur envers des rangées de points de chaînette ce qui permet de les différencier des produits du …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente … criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou marins), stylets et … généralement). b) Les coutelas, couteaux et poignards de chasse, les couteaux de camping et autres articles de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et … leur résistance à la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), dans la construction d'appareils pour les industries chimiques ou alimentaires et pour la fabrication de la pâte …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ … de toilette, comme lubrifiant, pour les bains d'étamage à chaud, pour la fabrication d'acide palmitique, etc. L'huile …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même … de fractionnement ou de tout autre procédé physique ou chimique. Une huile obtenue par extraction reste considérée …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, …
Explanatory notes
… 39.14 ‑ Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, … pour l'adoucissement de l'eau, l'adoucissement du lait, la chromatographie, la récupération de l'uranium contenu dans … polymères acryliques et des résines phénoliques, modifiés chimiquement. La présente position ne couvre pas les …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à …