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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… B Ouverture de la cassette C Cylindre (unité principale) D Panneau de séparation E Cylindre intermédiaire (unité … M Bobine réceptrice N Tête thermique (unité principale) O Rouleau d'entrainement des rubans … 2. Cartouches avec ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… 1. Signaux routiers pliants, même avec fourreau, constitués par un trépied métallique sur le … enlèvement du papier protecteur, à être collé à même la peau, de manière à épouser parfaitement la partie inférieure …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… dessus des bouteilles, de tubes ou pailles souples et d'un anneau, destiné à maintenir les deux bouteilles ensemble, et … entièrement en matières plastiques, sous forme de seau d'une capacité de 6,5 litres. Il est muni d'un …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); …

Legal note

… à 37.04;          f)       les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22); …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position … de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous …

Legal note

… le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position … de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou … consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur …

Legal note

… consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou … consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des … ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces … que le présent Chapitre ne comprend pas les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des … ou coupés de longueur (n° 14.01);       c)  les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les … Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet …

Legal note

… le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les … Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… 2.‑  A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont …

Legal note

… 2.‑  A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… la Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les … les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles …

Legal note

… la Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non avec de l’eau. Ces déchets couvrent notamment :        a)   les … les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles …

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