… les autres outils à main, ainsi que l'outillage à main, à l'exception de ceux repris, soit dans d'autres positions du … range dans le présent groupe : 1) Une série d'objets ( à l'exception de ceux à fonctionnement mécanique au sens du … pour menuisiers, serruriers, armuriers, horlogers, etc., à l'exception des étaux constituant des parties ou accessoires …
… visées dans le libellé de la position, en sont également exclus , d'une manière générale, les machines et appareils … presses de montage. 8) Les machines à percer qui sont exclusivement destinées à exécuter des trous cylindriques au … ou à reproduire. 5) Les moulins à farine de bois, à l'exclusion des défibreuses utilisées dans l'industrie de la …
… contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou interverti) 1702.50 ‑ … l'expression « matière sèche » doit être considérée comme excluant l'eau libre et l'eau de cristallisation. Les …
… en sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou en apiculture, à l’exclusion des machines et appareils des types … (moteurs, pompes, ventilateurs, etc.) ou thermiques, à l’exclusion des simples armoires ou tiroirs, qui suivent le … de triage (y compris les mireuses électroniques ), mais à l’exclusion des simples lampes mireuses. Les …
… des véhicules du Chapitre 87 : 8407.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8407.32 - - D'une cylindrée excédant 50 cm 3 mais n'excédant pas 250 cm 3 8407.33 - - D'une cylindrée excédant …
… se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du … reconstituées, mais ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime …
… (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.25 - - D'un poids au m 2 excédant … les dimensions, voir la Note 8 du présent Chapitre), exception faite des articles repris aux n ° s 48.01 à 48.04 …
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