… ( autres que les superphosphates à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05 lorsqu'ils … fumier et le purin. 3) Les produits végétaux en état de putréfaction ne pouvant être utilisés que comme engrais. … éléments fertilisants (phosphore et azote, par exemple). Toutefois sont exclues les boues qui contiennent d'autres …
… - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 h) du présent Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de cette position … aux usages susmentionnés. B.‑ POUDRES Les poudres sont définies dans la Note 8 b) de la Section XV. Par poudres de …
… spirales, autolaveurs, etc.). Certains de ces appareils effectuent le simple lavage des matières. D'autres combinent … à trier ou à cribler ou que, spécialement aménagées à cet effet, au moyen de perforations par exemple, elles …
… 7202.99 - - Autres La Note 1 c) du présent Chapitre définit les ferro-alliages . Les ferro-alliages diffèrent de … industrielles, bien que certains se prêtent à la déformation plastique. Ils sont utilisés en sidérurgie … et de ferronickel‑chrome, et qui se prêtent à la déformation plastique et ne sont pas normalement utilisés …
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