… n°s 72.02 ou 74.05 , le silico‑aluminium du Chapitre 76 . Voir ci‑dessus le paragraphe A pour les combinaisons du … ( n° 28.43 ), phosphore ( n° 28.53 ), carbone ( n° 28.49 ). Voir ci‑dessus les paragraphes A, B et D pour les …
… celles mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces … peintures, des vernis, des toiles cirées, des mastics, des savons en pâtes, des encres d'imprimerie, des résines …
… grains ( seed lac ), qui est la gomme laque concassée après avoir été détachée des branches (généralement après un … sont des exsudats composés principalement de constituants volatils et résineux. Les baumes sont des oléorésines …
… maillets ou à cylindres cannelés , utilisés notamment pour favoriser certaines opérations de tannage (hongroyage, … articles de maroquinerie, de gainerie, de sellerie, de voyage. On peut citer notamment : A) Les machines à parer … de chaussures, une entaille linéaire oblique destinée à recevoir et à protéger les points de couture, ainsi que les …
… du verre, des pompes et des unités pour l'essai des lampes (voir la Note 4 de la Section XVI). Sont en revanche exclues … machines à fabriquer les bouteilles, flacons, etc. , qui vont du simple appareil mécanique de cueillage et de … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …
… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la …
… unité fonctionnelle au sens de la Note 4 de la Section XVI (voir les Considérations générales de cette Section). … de la Nomenclature. C’est ainsi que les cuves et réservoirs de stockage, de cuisson, de maturation, etc., sont … 73.10, 73.19 ou 76.11 et 76.12 . Quant aux cuves et réservoirs de stockage qui comportent des mécanismes, tels …
… et les plaques préparés, c’est‑à‑dire rendus propres à recevoir des empreintes ou des gravures. 2) Le matériel … décoratifs, etc., selon les procédés de l’imprimerie , à savoir : I. L’impression en relief : par clichés stéréotypes …
