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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (+). - Toiles métalliques … par entrelacement, à la main ou à la mécanique, ou par les deux procédés combinés, de fils de fer ou d'acier, d'une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm … creux ont une section transversale différente de celle des tubes et tuyaux du n° 39.17 (voir la Note 8 du présent …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % … à armure toile 5513.49 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … utilisation en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, … présentés en cylindres, en barres, etc., ou qu'ils soient découpés en disques, plaquettes ou formes analogues. Ces …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris … toutes matières. La présente position comprend les articles d'équipement ou de harnachement pour tous animaux, en cuir … les selles, harnais et colliers (y compris les rênes, brides et traits) pour animaux de selle, de trait ou de bât, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.10
… Déchets et débris de fonte …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.1 > 7403.11
… Cathodes et sections de cathodes …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7404 > 7404.00
… Déchets et débris de cuivre …