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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… les paquets intéressants en vérifiant chaque bit, puis fournir à l'utilisateur des informations sur le paquet ou la séquence de paquets, comme … être connecté à une machine automatique de traitement de l'information. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… de téléphones intelligents, en verre de sécurité trempé, de forme rectangulaire et à angles arrondis, muni de trous pour … haut-parleur et le bouton de démarrage respectivement. Une fois découpé selon la forme volue et trempé, le verre est revêtu afin d’améliorer ses performances (par exemple, sélectivité infrarouge, …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… b)      les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés … à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un …

Legal note

… b)      les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés … à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… transmission ou transporteuses, constituées par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées … 1. Filets extrudés, en matières plastiques, présentés sous forme tubulaire ou à plat. Adoption : 1961 … 2. Serre-câble, … seule pale pour la planche à rame (SUP) et peut être transformée en pagaie à deux pales pour le kayak. Application des …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques … du n° 32.06; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, … Chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés …

Legal note

… qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques … du n° 32.06; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, … Chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques … (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou … etc., à l'exception des poissons morts (y compris leurs foies, leurs œufs et leurs laitances), et des crustacés, …

Legal note

… ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques … (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou … Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à … assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties …

Legal note

… montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        f)   les roulements à … assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… micro-ordinateurs (machines automatiques de traitement de l'information), constituée par une cartouche en matière … cartouche accroissant les possibilités de traitement de l'information conformément à ses caractéristiques …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, … secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… pour être montées par des enfants, constituées d'une plate-forme, d'une colonne de direction non réglable et de petites … de la RGI 1. Adoption : 1998 … 5. Assortiment pour fondre et mouler du chocolat, constitué par des moules, un fondeur, des peignes, une cuiller, une spatule, une brosse, …