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Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… de dédicaces, par exemple et constituant des souvenirs de voyage. Relèvent enfin de la présente position … poignées de clochettes à main, calottes (y compris celles pouvant être utilisées indifféremment dans les sonneries … ( n° 73.08 ) b)    Les poignées , tirants et renvois de mouvement pour sonnettes d’appel à transmission ( n°s 73.25 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… MENAGE OU D'ECONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES Ce groupe couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni … pensions, hôpitaux, cantines et casernes. Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, … emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres accessoires en autres matières ou être …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… que les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce différents types … à un programme d'usinage. Il en découle que ce groupe couvre les machines-outils exécutant deux opérations … générale interprétative 3 c); sauf bien entendu si elles peuvent être considérées comme des machines à stations …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent qu’une valeur intrinsèque assez réduite, tirent en … rareté, de leur groupement ou de leur présentation. Elle couvre : A)    Les collections et pièces de collection … scientifique ou humaniste du comportement humain passé, une preuve d’adaptation culturelle et d’expression artistique, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… de charbon, poils, etc.).        La densité de ces ouvrages est habituellement faible et, grâce à leur … de conduites de gaz et de vapeur. Certains de ces ouvrages sont également employés comme produits réfractaires … Selon l'usage particulier auquel ils sont destinés, ils peuvent, en outre, présenter certaines des propriétés …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… souple, gonflant, d'épaisseur régulière, dont les fibres peuvent être facilement séparées. Elles sont le plus … déchets du cardage ou de l'effilochage, contiennent le plus souvent des noeuds ou des déchets de fils. Le blanchiment, … les fibres des couches internes de ces ouates peuvent, contrairement aux nontissés, être aisément …

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