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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, … de cette position, le terme caoutchouc possède le même sens que dans la Note 1 du présent Chapitre. Cette … n ° s 40.01 et 40.02 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. … en platine, les instruments et appareils en argent pour la médecine ou la chirurgie, les pyromètres avec couples … 96 (les plumes et pointes pour plumes et les allumeurs mécaniques à mousse de platine, par exemple). En fait, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). - Marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent … de produits ( autres que ceux ayant le caractère de médicaments pour la médecine humaine ou vétérinaire au sens …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris … œufs, pondus par certaines espèces aquatiques (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent être frais, séchés ou … La présente position ne comprend pas le sang d'animal, même comestible, liquide ou desséché ( n°s 05.11 ou 30.02 ). …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De … de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse‑fruits et presse‑légumes … en l'espèce les appareils utilisés normalement dans les ménages. Ces appareils sont reconnaissables, selon leur … incorporé conçus pour des usages exclusivement industriels, même lorsqu'ils sont de conception et de fonction similaires …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du … Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …