Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots … ‑ Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi‑produits en aciers inoxydables. 7218.10 ‑ Lingots et …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 … Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou … lorsqu'il se présente sous forme de morceaux. Relève également de la présente position un produit analogue au … bois mélangé d'encens, présenté sous forme de tablettes ou autrement ( n ° 33.07 ). c) Le charbon de bois activé ( …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De … Les fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature sont classées au …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803 > 3803.00
… Tall oil, même raffiné …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.41
… Outremer et ses préparations …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.91
… En fonte, non émaillés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.3
… Semoirs, plantoirs et repiqueurs …