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Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21

Classification opinions

… caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, de forme carrée (152 mm x 152 mm) à coins perpendiculaires, présentée en différentes …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… de 1 à 2 mètres et une section transversale de 22 x 22 mm à 25 x 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… celle d'une cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un diamètre de 11 mm. Lorsque l'utilisateur aspire de l'air à travers le …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… au détail dans un bol en matières plastiques. Avant de consommer l'ensemble, il convient d'ajouter de l'eau et de … la vente au détail dans une boîte en papier. Avant de le consommer, il convient de mélanger la soupe en poudre avec …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… avec d’autres parties pour former des tiroirs de meubles; comme par exemple, des caissons, armoires, bureaux, commodes ou tables à tiroirs. Application des RGI 1 et 6. …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES … acier. Pour l'application du présent Chapitre on considère comme : 1) Tubes et tuyaux Les produits creux concentriques de …

Legal note

… la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… métallique perforée. Le cylindre est d'une hauteur de 275 mm et d'un diamètre de 170 mm. La chambre inférieure présente des perforations …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les … plants de légumes ou de tous autres végétaux (y compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les … fruits, ainsi que certains tubercules, bulbes et oignons (pommes de terre, oignons potagers, échalotes et aulx …

Legal note

… Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le traitement des poux et des lentes du cuir … pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing doux …

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