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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7
… Autres d'origine végétale …
Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91
… Images, gravures et photographies …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5002 > 5002.00
… Soie grège (non moulinée) …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.9 > 4601.94
… En autres matières végétales …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008 > 7008.00
… Vitrages isolants à parois multiples …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7405 > 7405.00
… Alliages mères de cuivre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7407 > 7407.2
… En alliages de cuivre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2
… En alliages de cuivre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.1 > 7410.12
… En alliages de cuivre …