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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : … ou doublés de métaux précieux, en matières plastiques, en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit … formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ … ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver … fréquemment présentés dans cet état sont les cerises, les fraises, les oranges, les cédrats, les abricots et les …Section IV > Chapitre 24
… destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain …
Explanatory notes
… destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans … par feuilles individuelles. Le séchage s'effectue soit à l'air libre ( sun‑curing ), soit en hangars fermés à …Legal note
… inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans … de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ … ). 4) Les pois chiches. 5) Les lentilles. 6) Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a) Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b) Les graines de caroubes ( n° 12.12 ). …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ … légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver … ont subi auparavant une préparation spéciale, telle que traitement à la soude, fermentation lactique, en vue de les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… la nature des objets obtenus (briques, tuiles, appareils sanitaires, etc.), à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie … et normalement partiellement vitrifié. Le grès cérame peut ainsi être vitreux (imperméable) ou partiellement vitreux. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - … tours , automatiques ou non (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, tours révolvers, etc.), y compris les … d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, ainsi que les machines à découper par jet d'eau ( n° 84.56 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205 > 7205.10
… Grenailles …