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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… par exemple) et un gonfleur. La partie inférieure de l'appareil comprend également une centrifugeuse à haute …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89

Classification opinions

… , pour le diagnostic in vitro en laboratoire clinique. L’appareil utilise les deux méthodes de mesure indépendantes …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons … mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et …

Legal note

… ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons … mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme …

Legal note

… et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme …

Section XV

Explanatory notes

…          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies … véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts … (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par …

Legal note

…          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies … véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts … du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette … l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); il est fait …

Legal note

… que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette … l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55 généralement); il est fait …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… rectangulaire et à angles arrondis, muni de trous pour l’appareil photographique, le haut-parleur et le bouton de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30