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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un … etc. Les pâtes mi‑chimiques sont obtenues par un procédé comportant deux parties au cours desquelles le bois …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les … sous forme de livres, tels que les atlas. On ne tient pas compte des garnitures accessoires, telles que réglettes ou … les plans topographiques ou cadastraux (de villes, de communes, etc.). Cette position comprend également les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. La présente position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, c'est‑à‑dire ceux dont les douves … en forme au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … (voir les Considérations générales de la Section), sont comprises ici les parties des moteurs des positions n°s … injecteurs. Sont exclus de cette position : a) Les pompes d'injection ( n° 84.13 ). b) Les vilebrequins et …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de céréales … le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) … 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de fibres … , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la formation ou durant les divers …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs … contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, éventuellement, l'écran lui-même, ainsi que les … corps avec ceux placés à l'intérieur. Un réacteur nucléaire comprend généralement : A) Le cœur constitué par : 1) La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la …
Explanatory notes
… 84.21 ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la … minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression 8421.29 ‑ ‑ Autres ‑ Appareils … Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et … - Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets : 6112.31 - - De fibres synthétiques …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …