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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.10
… De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.20
… De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.20
… (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section XI > Chapitre 55
Explanatory notes
… du câble excédant 2 m; b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire … plusieurs milliers); le sectionnement des câbles (pris individuellement ou obtenus en groupant longitudinalement …Legal note
… du câble excédant 2 m; b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex; d) câbles de filaments …Classification opinions
… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou … 5210.29 - - Autres tissus - Teints : 5210.31 - - A armure toile …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits … céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… reprises ici effectuent des opérations analogues à celles indiquées pour le travail de la pierre, etc. à la partie I … en vue de certaines utilisations particulières (optique, industrie horlogère, etc.). Relèvent notamment de cette … hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main ( n° 84.67 ). e) Les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, …
Explanatory notes
… et utilisées pour marquer les reliu r es, les garn itures intérieures de chapeaux, etc. ( n° 32.12 ). b) Les … en feuilles d'aluminium imprimées constituant des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). d) Les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base … n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base …